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9 mars 2014 7 09 /03 /mars /2014 15:41

Avec le nouveau format de cartes grises, les informations qui y sont contenues sont parfois difficiles à retrouver.

Voici comme lire la carte grise nouveau format:

Fabien KOVAC Avocat / Carte grise type

A
Numéro d'Immatriculation.
B
Date de la première mise en circulation du véhicule.
C.1
Nom, Prénom du Titulaire de la Carte Grise.
C.4a
Mention précisant si le Titulaire est le propriétaire du véhicule.
C.4.1
Champ réservé au(x) Co-Titulaire(s) dans le cas d'une Multi-Propriété du véhicule.
C.3
Adresse de résidence du Titulaire dans l'État membre du Titutlaire au moment de l'Immatriculation.
D.1
Marque du véhicule.
D.2
Type du véhicule.
D.2.1
Code d'identification national du Type (En réception CE).
D.3
Modèle du véhicule (Dénomination commerciale).
F.1
Masse en charge maximale techniquement admissible en Kg (sauf motocycles).
F.2
Masse en charge maximale admissible du véhicule en service en Kg.
F.3
Masse en charge maximale admissible de l'ensemble en service en Kg.
G
Masse du véhicule en service avec carrosserie et dispositif d'attelage.
G.1
Poids à vide national en Kg.
J
Catégorie du véhicule CE.
J.1
Genre National.
J.2
Carrosserie CE.
J.3
Carrosserie : Désignation Nationale.
K
Numéro de réception par type (si disponible).
P.1
Cylindrée en cm3.
P.2
Puissance nette maximale en Kw (1 cheval DIN = 0,736 Kw).
P.3
Type de carburant (source d'énergie).
P.6
Puissance administrative nationale (Chevaux Fiscaux).
Q
Rapport puissance/masse (Motocycles)
S.1
Nombre de places assises y compris le conducteur.
S.2
Nombre de places debout (Le cas échéant).
U.1
Niveau sonore à l'arrêt en dBa.
U.2
Vitesse du moteur (en min-1).

V.7
Émission CO2 en Gr/km.
V.9
Classe environnementale.
X.1
Date pour la visite du Contrôle Technique.
Y.1
Montant de la Taxe Régionale calculée en fonction du nombre de Chevaux Fiscaux et en fonction du Prix du Cheval Fiscal dans votre Région.
Y.2
Montant de la Taxe pour le développement des actions de formation professionnelle dans les transports.
Y.3
Montant de la Taxe CO2 ou Ecotaxe.
Y.4
Montant de la Taxe de Gestion Administrative.
Y.5
Montant de la redevance pour l'acheminement du Certificat d'Immatriculation.
Y.6
Montant Total des Taxes et de la redevance (Prix de la Carte Grise).

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Published by Fabien KOVAC, Avocat à Dijon en droit automobile - dans Infos pratiques
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commentaires

KOVAC Fabien 12/02/2015 16:54

Je vous confirme que la lecture de la rubrique P3 de la carte grise permet de connaître le carburant utilisé.

xenonclub 12/02/2015 16:14

Quelqu'un m'avait dit qu'on pouvait savoir quel type de carburant qu'utilise une voiture juste avec la carte grise

Que faire ?

 Permis de conduire annulé ? Convoqué devant le Tribunal ?Victime d'un accident ?

Avocat en droit automobile

Avocat au Barreau de Dijon en Côte d'Or (21), passionné d'automobile et de moto, J'ai fait de ces matières un de mes domaines d'intervention principaux.
Maître Fabien KOVAC, Avocat en droit automobile et routierJ'interviens dans toute la France au service de mes clients, automobilistes, motards, taxis, concessionnaires et garagistes.

 
En tant qu'avocat, J'interviens sur l'ensemble du territoire français ainsi que dans la plupart des pays européens.

Vous trouverez sur ce blog les différentes matières dans lesquelles j'interviens (mes domaines d'intervention) ainsi qu'un certain nombre d'informations pratiques et d'actualités (catégories).

N'hésitez pas à me faire vos commentaires ou à me poser des questions par email.

Vous pouvez aussi visiter le site internet de mon cabinet: www.cabinetdgk.com


A bientôt.

Fabien KOVAC
Avocat au Barreau de Dijon

7, Avenue Jean Bertin
21000 Dijon
Tél: 03.80.70.05.70
Fax: 03.80.72.15.37
Mail: contact@maitrekovac.com

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